Terms of service

Dernière mise à jour : 10 juin 2026

En utilisant les Services d'Art et Fleurs, vous acceptez les présentes Conditions d'utilisation ainsi que notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos Services.

1. Accès et compte
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité effectuée depuis votre compte.

2. Produits
Nous faisons tout notre possible pour présenter fidèlement nos produits. Les couleurs et l'apparence des fleurs et plantes peuvent varier selon votre écran et la nature vivante des produits. Les descriptions sont susceptibles d'être modifiées sans préavis.

3. Commandes
Toute commande constitue une offre d'achat. Art et Fleurs se réserve le droit de refuser toute commande. La confirmation est effective après réception d'un courriel de notre part. Vos achats sont soumis à notre Politique de remboursement.

4. Prix et facturation
Les prix sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande. Sauf mention contraire, les taxes (TPS/TVQ) et frais de livraison s'ajoutent au prix affiché.

5. Livraison
Nous livrons à Montréal et dans les régions environnantes. Les frais de livraison varient selon la distance. Pour les détails, consultez notre Politique d'expédition.

6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur nos Services est la propriété exclusive d'Art et Fleurs ou de ses concédants de licence. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

7. Utilisations interdites
Il vous est interdit d'utiliser nos Services à des fins illégales, de porter atteinte aux droits de tiers, de transmettre des contenus malveillants, ou d'utiliser des outils automatisés pour accéder aux Services sans autorisation.

8. Limitation de responsabilité
Dans la mesure permise par la loi applicable, Art et Fleurs ne pourra être tenu responsable de tout dommage découlant de l'utilisation de nos Services ou des produits obtenus via ceux-ci.

9. Loi applicable
Les présentes Conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux du Québec.

10. Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Votre utilisation continue des Services après publication vaut acceptation des modifications.

11. Coordonnées
Art et Fleurs  |  info@artetfleurs.ca  |  514-938-1234

 

Â